Trustee individuel vs institutionnel

Le trustee individuel (personne physique)

Un trustee individuel est une personne physique nommée pour administrer un trust. Il peut s'agir d'un membre de la famille, d'un ami de confiance, d'un avocat, d'un comptable ou de tout autre professionnel qualifié. Le trustee individuel agit en son nom propre en qualité de trustee et assume personnellement les obligations fiduciaires attachées à cette fonction.

Avantages du trustee individuel

• Relation personnelle : Le trustee individuel entretient souvent une relation de proximité avec le settlor et les bénéficiaires, ce qui facilite la compréhension des besoins et des attentes de la famille. Cette dimension humaine peut être particulièrement précieuse dans les situations familiales sensibles.
• Flexibilité : Le processus décisionnel peut être plus rapide et plus souple qu'au sein d'une structure institutionnelle, sans comités d'approbation ni procédures internes formalisées.
• Coût potentiellement inférieur : Les honoraires d'un trustee individuel peuvent être inférieurs à ceux d'une société de trust, en particulier pour les trusts simples de petite ou moyenne taille.
• Connaissance intime de la famille : Un trustee individuel de longue date connaît l'histoire familiale, les dynamiques interpersonnelles et les valeurs du settlor, ce qui enrichit sa prise de décision.

Inconvénients du trustee individuel

• Risque de continuité : Le décès, l'incapacité, la maladie ou le départ à la retraite du trustee individuel crée un vide de gouvernance qui peut perturber l'administration du trust. La nomination d'un successeur peut être complexe et coûteuse.
• Capacité limitée : Un individu dispose de ressources limitées en termes de personnel, de systèmes informatiques, de conformité et d'expertise spécialisée. La gestion de trusts complexes ou multi-juridictionnels peut dépasser ses capacités.
• Responsabilité personnelle : Le trustee individuel engage sa responsabilité personnelle et son patrimoine propre. En cas de faute ou de litige, ses biens personnels sont exposés (sauf couverture par une assurance RC adéquate).
• Risque de conflit d'intérêts : Un trustee qui est également membre de la famille ou proche du settlor peut se trouver en situation de conflit d'intérêts, notamment lorsqu'il est lui-même bénéficiaire potentiel.
• Conformité réglementaire : Un trustee individuel agréé FINMA doit satisfaire seul à l'ensemble des exigences réglementaires (gestion des risques, contrôle interne, reporting), ce qui représente une charge administrative considérable.

Le trustee institutionnel (société de trust)

Un trustee institutionnel est une personne morale (société anonyme, société à responsabilité limitée) dont l'activité principale est l'administration de trusts. En Suisse, les sociétés de trust professionnelles doivent être agréées par la FINMA en vertu de la LEFin. Elles disposent d'une organisation, d'un personnel et de systèmes dédiés à l'exercice de cette activité.

Avantages du trustee institutionnel

• Continuité permanente : Une société de trust existe indépendamment de ses dirigeants et employés. Le décès ou le départ d'un collaborateur n'affecte pas la continuité de l'administration du trust. C'est un avantage décisif pour les trusts de longue durée (dynastiques).
• Infrastructure professionnelle : Le trustee institutionnel dispose d'une infrastructure dédiée : équipe pluridisciplinaire (juristes, fiscalistes, compliance officers, comptables), systèmes informatiques, procédures documentées et contrôles internes.
• Expertise approfondie : La concentration de l'activité sur l'administration de trusts permet au trustee institutionnel de développer une expertise approfondie dans tous les aspects de l'activité : structuration, conformité, fiscalité, gestion des litiges.
• Conformité robuste : Le trustee institutionnel dispose d'un département de conformité dédié, de procédures anti-blanchiment formalisées et de systèmes de screening automatisés. Il est mieux armé pour faire face aux exigences réglementaires croissantes.
• Responsabilité limitée et assurance : La forme juridique de société limite l'exposition au capital social, et les sociétés de trust professionnelles souscrivent des polices d'assurance RC d'un montant significatif.
• Crédibilité auprès des tiers : Les banques, les autorités fiscales et les autres parties prenantes accordent généralement une plus grande confiance à un trustee institutionnel agréé FINMA qu'à un trustee individuel.

Inconvénients du trustee institutionnel

• Coût plus élevé : Les honoraires d'un trustee institutionnel sont généralement supérieurs à ceux d'un trustee individuel, reflétant le coût de l'infrastructure, du personnel et de la conformité.
• Processus plus formels : Les procédures internes, les comités d'approbation et les contrôles de conformité peuvent ralentir certaines décisions et réduire la flexibilité.
• Rotation du personnel : Le contact principal au sein de la société de trust peut changer au fil du temps, ce qui peut affecter la continuité de la relation personnelle avec les bénéficiaires.
• Approche standardisée : Certaines sociétés de trust, en particulier les plus grandes, peuvent appliquer des procédures standardisées qui ne conviennent pas à toutes les situations familiales.

Le modèle hybride

En pratique, de nombreux trusts adoptent un modèle hybride combinant un trustee institutionnel et un élément personnel. Les configurations les plus courantes incluent :

• Co-trusteeship : Un trustee institutionnel et un trustee individuel (souvent un membre de la famille ou un conseiller de confiance) agissent conjointement. Le trustee institutionnel apporte l'infrastructure et la conformité, tandis que le trustee individuel apporte la connaissance de la famille.
• Trustee institutionnel + protector familial : Le trustee institutionnel administre le trust tandis qu'un membre de la famille ou un conseiller de confiance exerce le rôle de protector avec des pouvoirs de supervision.
• Trustee institutionnel + advisory committee : Un comité consultatif composé de membres de la famille ou de conseillers guide le trustee institutionnel dans sa prise de décision, sans pouvoir contraignant.

Le modèle hybride permet de combiner les avantages des deux approches et constitue souvent la solution optimale pour les trusts familiaux de taille moyenne à grande.