Trusts et liens avec le Moyen-Orient

Le Moyen-Orient et les trusts : un intérêt croissant

Le Moyen-Orient connaît une transformation profonde dans la gestion des patrimoines familiaux. Les familles du Golfe, qui ont bâti des fortunes considérables en une ou deux générations, font face à des enjeux de succession, de gouvernance et de diversification qui les conduisent à s'intéresser de plus en plus aux structures de trust.

Parallèlement, les centres financiers régionaux comme le DIFC à Dubaï et l'ADGM à Abu Dhabi ont développé des cadres juridiques sophistiqués reconnaissant les trusts, créant un pont entre la tradition juridique du common law et les réalités locales.

Les besoins spécifiques des familles du Moyen-Orient

Les familles fortunées de la région présentent des caractéristiques qui influencent la structuration du trust :

• Familles élargies : les structures familiales au Moyen-Orient incluent souvent un grand nombre de bénéficiaires potentiels, rendant la gouvernance du trust particulièrement importante. Les trusts discrétionnaires avec des critères de distribution clairs sont souvent privilégiés.
• Patrimoines concentrés : la richesse est fréquemment concentrée dans l'immobilier, les entreprises familiales et les participations dans des secteurs stratégiques (énergie, construction, commerce). Le trust doit gérer cette concentration tout en favorisant la diversification.
• Conformité charia : de nombreuses familles souhaitent que la structure de trust soit compatible avec les principes de la finance islamique. Cela concerne notamment l'interdiction de l'intérêt (riba), la spéculation (maysir) et l'investissement dans certains secteurs (haram).
• Confidentialité : la discrétion est une valeur culturelle fondamentale. Le trust, administré en Suisse, offre un niveau de confidentialité supérieur aux structures locales.
• Transition générationnelle : la première ou la deuxième génération est souvent confrontée à la nécessité de préparer la suivante, dans un contexte où les règles successorales traditionnelles et religieuses peuvent entrer en tension avec les réalités économiques modernes.

Structures adaptées au Moyen-Orient

Plusieurs approches structurelles sont couramment utilisées pour les familles de la région :

• Trust familial avec trust suisse : un trust constitué dans une juridiction de common law (Jersey, Guernesey, Nouvelle-Zélande) et administré par un trustee suisse agréé FINMA. Les actifs sont diversifiés géographiquement, avec des comptes bancaires en Suisse et dans la région.
• Foundation + Trust : certaines familles combinent une fondation (dans le DIFC ou l'ADGM) avec un trust étranger. La fondation détient les actifs locaux tandis que le trust gère les actifs internationaux.
• Trust conforme à la charia : structuré avec les avis de scholars en droit islamique, ce type de trust respecte les principes de la finance islamique dans sa politique d'investissement et ses règles de distribution.
• Private Trust Company (PTC) : particulièrement adaptée aux grandes familles du Golfe, la PTC permet une implication familiale dans la gouvernance tout en bénéficiant de la protection du trust.

L'axe Genève-Moyen-Orient

Les liens entre Genève et le Moyen-Orient dans le domaine de la gestion de fortune sont historiques et profonds. Genève accueille depuis des décennies les familles du Golfe pour la gestion de leurs actifs, offrant stabilité politique, neutralité, expertise financière et un cadre de vie attractif.

Swiss Trustee capitalise sur cet héritage en offrant un service qui combine la rigueur réglementaire suisse avec une compréhension fine des attentes et des sensibilités culturelles des familles de la région. Notre équipe comprend des professionnels familiers avec les réalités du Moyen-Orient, capables de dialoguer avec les conseillers locaux et de naviguer entre les systèmes juridiques du common law, du droit civil et du droit islamique.

Conformité et échange d'informations

Les pays du Golfe renforcent progressivement leurs cadres de conformité et participent à l'échange automatique d'informations (CRS). Le trustee suisse doit intégrer ces évolutions dans l'administration du trust, en assurant un reporting conforme aux exigences des autorités fiscales de chaque juridiction impliquée. Swiss Trustee met en oeuvre des processus de due diligence adaptés et un monitoring continu des obligations réglementaires dans la région.